CHAPELLE LA BIÈRE
Présentation de la marque CHAPELLE LA BIÈRE
Déposée le 18 juin 2014 par LEPERS CHARLES, BATAILLE FRANKLIN, FAGOO LAURENT Philippe-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHAPELLE LA BIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPELLE LA BIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE LA BIÈRE est expirée depuis le 18 juin 2024.
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45