Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE LA BIÈRE
LEPERS CHARLES
BATAILLE FRANKLIN
FAGOO LAURENT Philippe-Nicolas

Numéro de dépôt :
4098731
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/06/2024
CHAPELLE LA BIÈRE de LEPERS CHARLES

Présentation de la marque CHAPELLE LA BIÈRE

Déposée le 18 juin 2014 par LEPERS CHARLES, BATAILLE FRANKLIN, FAGOO LAURENT Philippe-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHAPELLE LA BIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Les déposants sont LEPERS CHARLES domicilié(e) 20 bis CITE JEAN MOULIN - 59850 - NIEPPE - France, BATAILLE FRANKLIN domicilié(e) 77 rue du Gal de Gaulle - 59211 - SANTES - France, FAGOO LAURENT Philippe-Nicolas domicilié(e) 50 Route Nationale - 62500 - TILQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BATAILLE FRANKLIN domicilié(e) 77 rue du Gal de Gaulle - 59211 - SANTES - France.

La marque CHAPELLE LA BIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE LA BIÈRE est expirée depuis le 18 juin 2024.


LEPERS CHARLES - 20 bis CITE JEAN MOULIN - 59850 - NIEPPE - France

BATAILLE FRANKLIN - 77 rue du Gal de Gaulle - 59211 - SANTES - France

FAGOO LAURENT Philippe-Nicolas - 50 Route Nationale - 62500 - TILQUES - France


Mr BATAILLE FRANKLIN - 77 rue du Gal de Gaulle - 59211 - SANTES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Bières.

Verres à bières.

Dessous de verres à bières en carton ou papier.

Services de bar. Services de restauration (alimentation). Services de traiteur.